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Un contrat, je le signe, je l’archive, et en cas de litige, je le ressors pour passer à la casserole !
Kévin, Product Manager

« Un contrat, je le signe, je l’archive, et en cas de litige, je le ressors pour passer à la casserole ! »

 
#ContractManagement   #Gouvernance   #ApprocheConceptuelle

Nous avons tendance, bons latins, à privilégier le contact, la relation, l’humain. Et trop souvent, nous en excluons le contrat. Mais pourquoi crée-t-on un contrat et quelle est finalement sa place dans la société et l’économie ? Pour les lauréats du Prix Nobel d’économie de 2016, Oliver Hart et Bengt Holmström, elle n’est certainement pas recluse à de simples archives.

Le contrat : gage de la confiance mutuelle des parties prenantes ?

On signe des contrats sur des actions futures, et soyons clairs, vous, tout comme moi, n’êtes pas extra-lucide. Nous ne pouvons tout prévoir. Déterminer alors des actions qui se réaliseront sur une échelle de temps plus ou moins lointaine nécessite d’avoir recours à votre capital confiance. Les différentes parties prenantes, dont les intérêts divergent, s’obligent afin de s’assurer de la réalisation de ces actions : c’est le contrat.

Le contrat serait alors une matérialisation de cette confiance ? Pas exactement. Il s’agit plutôt de la manifestation de la confiance que vous portez en des institutions coercitives. Elles pourront obliger chaque partie à tenir ses engagements (Le droit, les institutions judiciaires : soit la violence légitime de l’Etat).
Effectivement, on ressort le contrat en cas de litige, mais encore faut-il l’utiliser à bon escient…Et pour cela, autant savoir ce qu’il dit et ne pas le laisser prendre la poussière dans les archives.


Autopsie des contrats

Un des objectifs de la théorie des contrats est la constitution des bons contrats, pour vous, vos fournisseurs et la société.

Tout contrat est un outil d’allocation de droits de décision, de propriété et de contrôle. Mais un bon contrat devrait être capable de balayer, à maintes reprises, l’incertitude. Comment ? En privilégiant la mesure. Les parties devraient établir des indicateurs permettant d’évaluer la qualité de services, le calcul ou l’estimation des coûts. C’est un minimum.

Toutefois, on ne peut spécifier tous les événements probables. On obtient alors ce que nos lauréats du prix Nobel d’Economie de 2016 appellent des contrats incomplets. Dans ce cas, il est nécessaire de spécifier qui a le droit de décision lorsque personne n’est d’accord afin de réduire les risques d’exposition et opérationnels.


Pourquoi ne pas ranger le contrat dans le placard ?

Lorsque l’on a un « bon contrat » il est impératif de le solliciter régulièrement :

  • Pour vous assurer que les services et produits reçus respectent bien les engagements de vos fournisseurs, grâce à ces précieux indicateurs, dont vous suivez les évolutions.
  • Pour faire l’état des lieux de vos engagements générés par le contrat, les mesurer, les contrôler, les piloter. Bref, pour avoir plus qu’une idée de votre exposition.
  • Pour vous assurer que vous réceptionnez correctement ce qui vous est dû et communiquer en interne afin de renforcer cette maîtrise.

Sortir le contrat pour vous assurer l’analyse et le contrôle de ces trois aspects vous donne une connaissance fondamentale pour piloter vos relations avec vos fournisseurs, négocier, renégocier et adopter une démarche proactive avec vos interlocuteurs. Les prestations reçues s’améliorent avec le dialogue actif, mais rarement sur les bancs des tribunaux …

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